Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAGNE +
GUERRY Pierre

Numéro de dépôt :
94531261
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque MONTAGNE +

Déposée le 27 juillet 1994 par GUERRY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTAGNE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est GUERRY Pierre, domicilié(e) 7, Chemin St Bruno, 38700 CORENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GUERRY - France.

La marque MONTAGNE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAGNE + est expirée depuis le 27 juillet 2004.

GUERRY Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RMG-BDD LA MEGABASE DE DONNEES , Touring Nature Le voyage à votre prix , COM + , Parc Nature de Pays , GRAND PRIX , VILLAGE + VILLAGE A VIVRE , ECOTOURISM PAN EUROPEAN ROUTES ENVIRONMENTAL PROTECTION VILLAGE SUSTAINABLE QUALITY TERRITORY TOURINGNATURE.COM , VILLAGE A VIVRE , VILLAGE +


GUERRY Pierre - 7, Chemin St Bruno, 38700 CORENC - France


Pierre GUERRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (non préparés, non transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Bières; eaux minérales et gazeuses; et autres boissons de fruits, jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.